Conditions Générales d'Utilisation

Mise à jour : 12 Janvier 2026

Bienvenue sur le portail institutionnel de l'association SOCIETE COMMUNALE DES CHASSEURS DE BUXEUIL. En accédant à cette plateforme documentaire d'information cynégétique et de suivi environnemental, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation.

1. Propriété intellectuelle et usage désintéressé

L'intégralité des contenus diffusés sur ce site (textes, rapports d'observation, registres du journal de bord 2026, photographies naturalistes, cartes géographiques de référence) constitue la propriété intellectuelle exclusive de l'association. Ces ressources d'utilité publique sont mises à disposition dans un but strictement informatif, civique et éducatif. Tout usage commercial de ces ressources est strictement prohibé.

2. Absence d'activité commerciale

Conformément à nos statuts d'utilité publique régis par la loi du 1er juillet 1901, ce portail est vierge de tout contenu promotionnel, de liens de parrainage et ne propose aucun service marchand. L'association n'exerce aucune activité d'achat-vente d'armes, de guidage tarifé ou d'organisation d'excursions à vocation commerciale.

3. Responsabilité quant aux données d'observation

Les inventaires et relevés de faune sauvage présentés représentent des estimations scientifiques réalisées de bonne foi à des fins d'analyse interne. Bien que ces données fassent l'objet de contre-expertises régulières par les instances régionales, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs d'interprétation issues de tiers ou de modifications écologiques naturelles imprévisibles survenant au cours de l'exercice 2026.

4. Modification des conditions

Le conseil d'administration se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions afin de garantir une conformité sans faille vis-à-vis des règlementations environnementales et de la législation associative en vigueur dans le département de l'Indre.